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Circulaire du Président d'Haïti, aux commandants d'arrondissement des ports ouverts, concernant les mesures à prendre pour prévenir l'irruption du choléra-morbus • 9 août 1832 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sous-domaine de recherche : l'urbanisme

Domaine de recherche : loi et règlement

Grand domaine de recherche : urbanisme

Mot matière libre : choléra-morbus • commandant d'arrondissement • port

Projet d'organisation et de législation sanitaires • 10 avril 1916 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sous-domaine de recherche : l'urbanisme

Domaine de recherche : loi et règlement

Grand domaine de recherche : urbanisme

Mot matière libre : captage de source • condition de salubrité • règlement sanitaire • magistrat communal • animal • maladie contagieuse

Organisme : Conseil d'Hygiène Départemental • Direction Générale de l'Hygiène Publique de la République d'Haïti

Règlements d'hygiène applicables aux villes • 10 avril 1916 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sous-domaine de recherche : l'urbanisme

Domaine de recherche : loi et règlement

Grand domaine de recherche : urbanisme

Mot matière libre : captage de source • condition de salubrité • règlement sanitaire • magistrat communal • animal • maladie contagieuse • municipalité • cave • sous-sol • norme de construction • canalisation • eau potable • puits • égout • établissement collectif • fosse d'aisance • eau pluviale • eau ménagère • écurie • maladie transmissible • interdiction • autorisation de construction • mairie • mesure • grande réparation

Organisme : Conseil d'Hygiène Départemental • Direction Générale de l'Hygiène Publique de la République d'Haïti

Arrêté sur les règlements sanitaires • 12 avril 1919 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sous-domaine de recherche : l'urbanisme

Domaine de recherche : loi et règlement

Grand domaine de recherche : urbanisme

Mot matière libre : marché • cimetière • cadavre humain • autorisation d'inhumer • maladie • entrepreneur de pompes funèbres • inhumation de cadavre • exhumation de cadavre • abattoir • ordure • marché public • maison d'habitation • établissement commercial • sanction • abattoir

Arrêté sur la zone d'emmagasinage des matières inflammables • 20 janvier 1936 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sous-domaine de recherche : l'urbanisme

Domaine de recherche : loi et règlement

Grand domaine de recherche : urbanisme

Mot matière libre : zone d'emmagasinage • matière inflammable

Habitation : Côte Plage (Carrefour, Ouest, Haïti ; habitation)

Loi relative à la mise en exploitation de toute terre arable, forestière ou d'élevage • 18 avril 1939 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sous-domaine de recherche : l'urbanisme

Domaine de recherche : loi et règlement

Grand domaine de recherche : urbanisme

Mot matière libre : terre arable • terre forestière • terre d'élevage • juge de paix • délai • obligation d'exploitation • organe de gestion • commission d'évaluation

Loi protégeant le sol contre l'érosion, déterminant l'étendue des zones et règlementant l'exploitation forestière • 16 septembre 1958 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sous-domaine de recherche : l'urbanisme

Domaine de recherche : loi et règlement

Grand domaine de recherche : urbanisme

Mot matière libre : forêt • zone réservée • déboisement • exploitation forestière\ gestion du sol • autorisation d'exploitation

Organisme : Direction des Ressources Naturelles

Décret de l'Assemblée Nationale ratifiant la Convention des Nations Unies sur la lutte contre la désertification dans les pays gravement touchés par la sécheresse et\ou la désertification en particulier en Afrique. • 8 août 1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sous-domaine de recherche : l'urbanisme

Domaine de recherche : loi et règlement

Grand domaine de recherche : urbanisme

Mot matière libre : sécheresse • désertification

Décret de l'Assemblée Nationale ratifiant pour produire son plein et entier effet la Convention Cadre des Nations Unies sur les changements climatiques adoptée par les Nations Unies le 5 Juin 1992. • 8 août 1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Domaine de recherche : loi et règlement

Grand domaine de recherche : urbanisme

Mot matière libre : sécheresse • inondation • changement climatique

Voirie Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Domaine de recherche : loi et règlement

Grand domaine de recherche : urbanisme