Code de la route • 1 juin 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sous-domaine de recherche : l'urbanisme
Domaine de recherche : loi et règlement
Grand domaine de recherche : urbanisme
Décret portant sur la gestion de l'environnement et de régulation de la conduite des citoyens et citoyennes pour un développement durable • 12 octobre 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sous-domaine de recherche : l'urbanisme
Domaine de recherche : loi et règlement
Grand domaine de recherche : urbanisme
Mot matière libre : protection du cadre de vie urbain • aménagement du territoire • politique nationale de l'environnement • schéma directeur d'aménagement du territoire • programme national d'aménagement du territoire • collectivité territoriale • protection des ressources naturelles • plan d'aménagement physique • condition d'hygiène • salubrité publique • schéma directeur d'aménagement • norme d'assainissement • assainissement de l'environnement • phénomène météorologique • climatique et sismique • énergie • système écologique • paysage • aménagement du sol • conservation de ressources naturelles • extraction • mine • carrière • forêt • ressource minérale • eau continentale • source • cours d'eau • domaine public hydraulique • zone à risque environnemental • résidu solide • organe de gestion
Organisme : Bureau des Mines et de l'Energie • Caisse Nationale des Résidus • Conseil Interministériel sur l'Aménagement du Territoire et l'Environnement (CIMATE) • Ministère de la Santé Publique (MSPP) • Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural (MARNDR) • Ministère de l'Environnement (MDE) • Secrétairerie d'Etat des Travaux Publics, des Transports et Communications • Système National de Gestion de l'Environnement (S.N.G.E.)
Décret portant sur l'organisation et le fonctionnement du Ministère de la Santé Publique et de la Population (MSPP) • 17 novembre 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sous-domaine de recherche : l'urbanisme
Domaine de recherche : loi et règlement
Grand domaine de recherche : urbanisme
Mot matière libre : norme de construction • édifice • hygiène publique • développement urbain • organe de gestion
Organisme : Ministère de la Santé Publique (MSPP)
Décret définissant le cadre de la décentralisation • 1 février 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Domaine de recherche : loi et règlement
Grand domaine de recherche : urbanisme
Décret fixant l'organisation et le fonctionnement des sections communales, conformément à la constitution et dans la perspective de la fourniture adéquate de services publics à la population, du développement local et de la démocratie participative • 1 février 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Domaine de recherche : loi et règlement
Grand domaine de recherche : urbanisme
Mot matière libre : aménagement du territoire • environnement • cimetière • protection civile • marché • eau • électricité • hygiène publique • désastre • organe de gestion
Décret fixant le cadre général de fonctionnement des collectivités ainsi que les principes d'organisation et de fonctionnement des collectivités territoriales haïtiennes • 1 février 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Domaine de recherche : loi et règlement
Grand domaine de recherche : urbanisme
Mot matière libre : insalubrité • aménagement du territoire • environnement • hygiène publique • électricité • marché • protection civile • reboisement • protection de source • animal • conservation des cours d'eau • autorisation de coupe d'arbre • insalubrité • ordure • zone de conservation • grand projet de construction • cimetière • permis d'inhumer • permis d'exhumer • eau potable • organe de gestion
Décret fixant les modalités d'organisation et de fonctionnement de la collectivité départementale conformément à la Constitution • 1 février 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Domaine de recherche : loi et règlement
Grand domaine de recherche : urbanisme
Mot matière libre : plan de développement • plan d'aménagement
Arrêté créant un Comité Interministériel d'Aménagement du Territoire (CIAT) présidé par le premier ministre ou son délégué • 30 janvier 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Domaine de recherche : loi et règlement
Grand domaine de recherche : urbanisme
Mot matière libre : aménagement du territoire • protection de bassin-versant • gestion de bassin-versant • gestion de l'eau • assainissement • urbanisme
Arrêté mettant en place l'Unité de Construction de Logements et Bâtiments Public, sous le sigle UCLPB • 1 juillet 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Domaine de recherche : loi et règlement
Grand domaine de recherche : urbanisme
Mot matière libre : norme parasismique • plan national de reconstruction • réaménagement • logement social • évaluation de risque
Organisme : Agence Nationale de Logements et de Travaux Publics (ANLTP) • Unité de Construction de Logements et Bâtiments Public (UCLPB)
Commune : Port-au-Prince (Ouest, Haïti)
Arrêté déclarant d'utilité publique des terrains situés à l'Ile de la Tortue • 5 mai 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Domaine de recherche : loi et règlement
Grand domaine de recherche : urbanisme
Mot matière libre : déclaration d'utilité publique
Commune : La Tortue (Nord-Ouest, Haïti)