BNCIAT - Recherche sur « %2A%3A%2A »

x En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 1 à 10 sur 21

Consulter le document

Arrêté déclarant aire protégée le complexe marin et côtier situé dans le Sud 'Ouest de la péninsule Sud sous la dénomination d'aire protégée de ressources naturelles gérées de Port-Salut\ Aquin • 7 août 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : urbanisme

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : aire protégée

Commune : Port-Salut (Sud, Haïti) • Aquin (Sud, Haïti)

Consulter le document

Arrêté déclarant d'utilité publique, dans les communes d'Aquin et de Cotes-de-Fer, des terrains devant servir à la construction du tronçon de route Carrefour 44 - Cotes-de-Fer • 7 août 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : urbanisme

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : construction de route • déclaration d'utilité publique

Commune : Aquin (Sud, Haïti) • Côtes de Fer (Sud-Est, Haïti)

Carte d'une partie du gouvernement de St Louis, région d'Aquin (Haquin), St Louis, les Cayes, Camp Perrin • 1740 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : carte géographique

Grand domaine de recherche : carte

Commune : Aquin (Sud, Haïti) • Saint Louis du Sud (Sud, Haïti) • Camp Perrin (Sud, Haïti) • Cayes (Les) (Sud, Haïti)

Plan d'une partie d'Aquin, Fon des Nègres, fond des Blans, Miragoane et Nipes, région d'Aquin, Miragoane et Nipes • 1780 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : carte géographique

Grand domaine de recherche : carte

Commune : Aquin (Sud, Haïti) • Fonds des Blancs (Aquin, Sud, Haïti) • Fonds des Nègres (Miragoâne, Nippes, Haïti)

Consulter le document

Extrait d'une dépêche du Président d'Haïti, au colonel Solages, à Aquin, relative à l'agrandissement du vieux bourg d'Aquin • 5 août 1836 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Thème : création

Commune : Aquin (Sud, Haïti)

Consulter le document

Arrêté de délimitation des communes de l'arrondissement d'Aquin • 26 mars 1847 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Thème : délimitation

Commune : Aquin (Sud, Haïti) • Cavaillon (Sud, Haïti) • Saint Louis du Sud (Sud, Haïti)

Consulter le document

Loi créant un tribunal civil dans la ville d'Aquin et desservant les communes d'Aquin et de Saint Louis du Sud • 17 septembre 1874 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : tribunal civil

Thème : création

Commune : Aquin (Sud, Haïti) • Saint Louis du Sud (Sud, Haïti)

Consulter le document

Loi érigeant en postes militaires plusieurs localités • 15 mars 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : constitution

Thème : classification

Commune : Aquin (Sud, Haïti) • Borgne (Nord, Haïti) • Grande Saline (Artibonite, Haïti) • Port-au-Prince (Ouest, Haïti) • Saint-Marc (Artibonite, Haïti) • Thomazeau (Ouest, Haïti) • Tiburon (Sud, Haïti) • Torbeck (Sud, Haïti) • Anse à Veau (Nippes, Haïti) • Côtes de Fer (Sud-Est, Haïti)

Section communale : Boucan Bélier (Côtes-de-Fer, Sud-Est, Haïti ; section communale) • Fonds Parisien (Ganthier, Ouest, Haïti ; section communale)

Quartier : Croix-des-Missions (Port-au-Prince, Ouest, Haïti ; quartier) • Jean-Ciseaux (Port-au-Prince, Ouest, Haïti ; quartier) • Laborieu (Aquin, Sud, Haïti ; quartier) • Lalue (Port-au-Prince, Ouest, Haïti ; quartier) • Pont-Rouge (Port-au-Prince, Ouest, Haïti ; quartier) • Mayette (Côtes de Fer, Sud-Est, Haïti ; Haïti ; quartier)

Habitation : Carrefour Gauvin (Bérault, Torbeck, Sud, Haïti ; habitation)

Lieu : Grosse Chaudière (Tiburon, Sud, Haïti ; poste militaire) • Grande Rivière de Nippes (Anse à Veau, Grand'Anse, Haïti ; poste militaire)

Consulter le document

Décret créant des tribunaux civils dans les communes d'Aquin et de Saint-Marc • 8 juin 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : tribunal civil

Thème : création

Commune : Aquin (Sud, Haïti) • Saint-Marc (Artibonite, Haïti)

Consulter le document

Loi redéfinissant les limites de l'arrondissement d'Aquin et les sections rurales de Dory, 2ème Dory et Boulmier • 20 décembre 1879 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Thème : délimitation

Section communale : Dory (Maniche, Sud, Haïti ; section communale) • Boulmier (Cayes, Sud, Haïti; section communale)

Commune : Aquin (Sud, Haïti)