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Plan cadastral des environs de Léogane entre le Grand Goave et la Pointe du Lamentin • 1775 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : carte géographique

Grand domaine de recherche : carte

Commune : Léogâne (Ouest, Haïti) • Grand Goâve (Ouest, Haïti)

Lieu : Pointe du Lamentin (Ouest, Haïti)

Arrêté de délimitation des communes de l'arrondissement des Léogane • 26 avril 1847 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Thème : délimitation

Commune : Petit Goâve (Ouest, Haïti) • Grand Goâve (Ouest, Haïti)

Loi érigeant en commune de quatrième classe la ville de Grand Goâve • 9 août 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : commune de 4ème classe

Thème : classification

Commune : Grand Goâve (Ouest, Haïti)

Loi érigeant en quartier la région connue sous le nom de Trouin • 18 juillet 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : quartier

Thème : classification

Commune : Jacmel (Sud-Est, Haïti) • Léogâne (Ouest, Haïti) • Grand Goâve (Ouest, Haïti)

Habitation : Trouin (Léogâne, Ouest, Haïti ; habitation)

Arrêté qui délimite les limites du quartier de Trouin • 3 octobre 1925 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Thème : délimitation

Commune : Jacmel (Sud-Est, Haïti) • Léogâne (Ouest, Haïti) • Grand Goâve (Ouest, Haïti)

Habitation : Trouin (Léogâne, Ouest, Haïti ; habitation)

Rapport B de la Commission de Révision de Division Territoriale au Secrétaire d'État de l'Intérieur • 22 juin 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : commune

Thème : administration

Commune : Fort-Liberté (Nord-Est, Haïti) • Grande Saline (Artibonite, Haïti) • La Chapelle (Artibonite, Haïti) • Lascahobas (Centre, Haïti) • Pestel (Grand'Anse, Haïti) • Pignon (Nord, Haïti) • Port à Piment (Sud, Haïti) • Ranquite (Nord, Haïti) • Thomassique (Centre, Haïti) • Thomonde (Centre, Haïti) • Tiburon (Sud, Haïti) • Grand Goâve (Ouest, Haïti)

Loi additionnelle à celle du 22 mars 1812, portant aliénation de 21 habitations dan les départements de l'Ouest et du Sud • 7 novembre 1812 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : foncier

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : concession à titre payant

Commune : Aquin (Sud, Haïti) • Port-Salut (Sud, Haïti) • Cayes (Sud, Haïti) • Grand Goâve (Ouest, Haïti) • Abricots (Grand'Anse, Haïti) • Cavaillon (Sud, Haïti)

Décret autorisant l'aliénation de dix (10) terrains des biens du domaine privé de l'Etat • 30 juillet 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : foncier

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : concession à titre payant

Commune : Gonaïves (Artibonite, Haïti) • Port-au-Prince (Ouest, Haïti) • Grand Goâve (Ouest, Haïti) • Pétion-Ville (Ouest, Haïti)

Section communale : Bizoton (Carrefour, Ouest, Haïti ; section communale)

Quartier : Cité Militaire (Port-au-Prince, Ouest, Haïti ; quartier)

Décret autorisant l'aliénation de dix (10) terrains des biens du domaine privé de l'Etat • 30 août 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : foncier

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : concession à titre payant

Commune : Grand Goâve (Ouest, Haïti) • Cap-Haïtien (Nord, Haïti) • Port-au-Prince (Ouest, Haïti) • Jacmel (Sud-Est, Haïti) • Gonaïves (Artibonite, Haïti)

Section communale : Saint Martin (Delmas, Ouest, Haïti ; section communale)

Département : Ouest (Haïti ; département)

Arrêté déclarant d'utilité publique les terrains dénommés Gentil et Thozin, situés entre les communes de Grand-Goâve et de Petit-Goâve • 13 août 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : foncier

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : expropriation pour cause d'utilité publique

Commune : Grand Goâve (Ouest, Haïti) • Petit Goâve (Ouest, Haïti)