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Arrêté déclarant aire protégée le complexe marin et côtier situé dans le Sud 'Ouest de la péninsule Sud sous la dénomination d'aire protégée de ressources naturelles gérées de Port-Salut\ Aquin • 7 août 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : urbanisme

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : aire protégée

Commune : Port-Salut (Sud, Haïti) • Aquin (Sud, Haïti)

Loi érigeant en quartier le poste militaire d' Arniquet • 10 août 1932 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : quartier • poste militaire

Thème : classification

Commune : Arniquet (Sud, Haïti) • Port-Salut (Sud, Haïti)

Décret portant changement dans les limites des communes des Cayes, Maniche, Port-Salut, Arniquet, Cavaillon, Plaisance du Sud, Beaumont, Corail, Cayes-Jacmel, Jacmel, la Vallée, Bainet, Cabaret, Arcahaie, Chansolme, Port-de-Paix, Lascahobas, Thomonde, Hinche, Cerca Carvajal, Gonaïves, l'Estère, Gros-Morne, Borgne, des quartiers de Dufailly, Baptiste, Mamont (ou Nan Paul), des localités de Madame Bernard, Palmiste, Chansolme, la Vallée. • 23 novembre 2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : commune

Thème : délimitation

Commune : Arcahaie (Ouest, Haïti) • Arniquet (Sud, Haïti) • Bainet (Sud-Est, Haïti) • Beaumont (Grand'Anse, Haïti) • Borgne (Nord, Haïti) • Cabaret (Ouest, Haïti) • Cavaillon (Sud, Haïti) • Cayes (Sud, Haïti) • Cayes-Jacmel (Sud-Est, Haïti) • Chansolme (Nord-Ouest, Haïti) • Corail (Grand'Anse, Haïti) • Gonaïves (Artibonite, Haïti) • Gros Morne (Artibonite, Haïti) • Jacmel (Sud-Est, Haïti) • La Vallée-de-Jacmel (Sud-Est, Haïti) • Lascahobas (Centre, Haïti) • L'Estère (Artibonite, Haïti) • Plaisance du Sud (Nippes, Haïti) • Port-de-Paix (Nord-Ouest, Haïti) • Port-Salut (Sud, Haïti) • Thomonde (Centre, Haïti) • Cerca Carvajal (Centre, Haïti) • Hinche (Centre, Haïti)

Quartier : Baptiste (Savanette, Centre, Haïti ; quartier) • Dufailly (Mirebalais, Centre, Haïti ; quartier) • Madame Bernard (Ile à Vache, Haïti ; quartier) • Mamont (ou Nan Paul) (Saint-Michel de l'Attalaye, Artibonite, Haïti ; quartier)

Section communale : Maniche (Maniche, Sud, Haïti ; section communale)

Habitation : Palmiste (Mare Rouge, La Tortue, Nord-Ouest, Haïti ; habitation)

Loi additionnelle à celle du 22 mars 1812, portant aliénation de 21 habitations dan les départements de l'Ouest et du Sud • 7 novembre 1812 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : foncier

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : concession à titre payant

Commune : Aquin (Sud, Haïti) • Port-Salut (Sud, Haïti) • Cayes (Sud, Haïti) • Grand Goâve (Ouest, Haïti) • Abricots (Grand'Anse, Haïti) • Cavaillon (Sud, Haïti)

Loi concédant à la Fabrique de Port Salut deux terrains du domaine privé de l'Etat • 6 octobre 1949 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : foncier

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : concession à titre gratuit

Commune : Port-Salut (Sud, Haïti)

Décret autorisant la Secrétairerie d'Etat des Finances et des Affaires Economiques à vendre un terrain de son domaine situé à Carpentier, section rurale de Port Salut d'une superficie d'1 hectare 70 ares et 88 centiares • 8 novembre 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : foncier

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : concession à titre payant

Commune : Port-Salut (Sud, Haïti)

Arrêté déclarant aire protégée le complexe marin et côtier situé dans le Sud'Ouest de la péninsule Sud sous la dénomination d'Aire protégée de Ressources Naturelles gérées de Port-Salut/Aquin • 7 août 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sous-domaine de recherche : aire protégée

Domaine de recherche : environnement

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : marin et côtier • péninsule

Commune : Aquin (Sud, Haïti) • Port-Salut (Sud, Haïti)

Arrêté déclarant aire protégée le complexe marin et côtier situé dans le Sud-Ouest de la péninsule Sud sous la dénomination d'Aire protégée de Ressources Naturelles Gérées de Port-Salut, Aquin • 7 août 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sous-domaine de recherche : aire protégée

Domaine de recherche : environnement

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : ressource naturelle

Commune : Port-Salut (Sud, Haïti) • Aquin (Sud, Haïti) • Île à Vache (Sud, Haïti)