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Sept villes du Nord : Saint Raphaël - Partie n° 4 : Ville de Saint Raphaël • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Grand domaine de recherche : études
Typologie documentaire : rapport final
Mot matière libre : eau potablehabitaturbanisme
Thématiques du CIAT : urbanisme et habitat
Auteur : LGL SA
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Cahier de gestion et d'entretien de réseau d'eau potable gravitaires • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

186_20130313.pdf

Arrêté déclarant d'utilité publique, ans les communes de Hinche et Saint-Raphael la surface délimitant le tronçon de route reliant Hinche à Saint-Raphaël • 13 mars 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Domaine de recherche : urbanisme
Grand domaine de recherche : textes de loi
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Loi qui crée une compagnie d'artillerie et une compagnie de gendarmerie dans chacune des huit communes nouvellement érigées • 25 septembre 1882 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Décret autorisant la Secrétairerie d'Etat des Finances et des Affaires Economiques à vendre un terrain de son domaine situé à Saint-Raphaël mesurant 400 mètres carrés • 8 novembre 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Domaine de recherche : foncier
Grand domaine de recherche : textes de loi
Mot matière libre : concession à titre payant
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Arrêté déclarant d'Utilité Publique certaines surfaces localisées dans les communes de Cabaret, Saut d'Eau, Dessalines, Saint-Michel de l'Attalaye, Saint-Raphaël, Hinche et Maïssade • 30 juin 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Arrêté déclarant d'utilité publique dans les communes de Hinche et Saint-Raphaël le tronçon de route reliant Hinche à Saint-Raphaël • 13 mars 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Domaine de recherche : foncier
Grand domaine de recherche : textes de loi