Résultats 1 à 10 sur 10
Accédez au document

Haïti Demain. Boucle Centre-Arbonite : Objectifs et stratégies territoriales pour la reconstruction / Comité Interministériel d'Aménagement du Territoire (CIAT). Port-au-Prince CIAT novembre 2010 • novembre 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Consultez le document (4576 Ko)

Haïti Demain. Boucle Centre-Arbonite : diaporama. • novembre 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Consultez le document ( Ko)

Haïti Tomorrow. The Center-Artibonite Loop : Territorial goals and strategies for reconstruction / Comité Interministériel d'Aménagement du Territoire (CIAT). Port-au-Prince CIAT novembre 2010 • novembre 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Consulter le document

Loi de sanction du contrat pour la culture, l'achat et l'exportation de figues-bananes • 28 juillet 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Domaine de recherche : foncier
Grand domaine de recherche : textes de loi
Mot matière libre : affermage
Consulter le document

Arrêté frappant de forclusion les concessions de gisements faites à la société minière de l'Artibonite et révoquant l'autorisation accordée à cette société • 12 janvier 1918 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Domaine de recherche : foncier
Grand domaine de recherche : textes de loi
Mot matière libre : annulation de concession
Consulter le document

Loi portant sanction du contrat passé avec le sieur A. Désiré Lefebvre pour l'exploitation de la rivière "Artibonite" et l'établissement de fermes-écoles sur les rives du cours d'eau • 14 septembre 1878 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Domaine de recherche : foncier
Grand domaine de recherche : textes de loi
Mot matière libre : concession à titre gratuit
Consulter le document

Arrêté portant une répartition de terres, à titre de don national, aux défenseurs de la patrie, dans le Nord et l'Artibonite • 30 décembre 1820 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Domaine de recherche : foncier
Grand domaine de recherche : textes de loi
Mot matière libre : concession à titre gratuit
Consulter le document

Arrêté déclarant d'Utilité Publique les grands travaux d'irrigation, de drainage et d'améliorations foncières qui vont être entrepris dans la plaine de l'Artibonite • 17 mars 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Domaine de recherche : environnement
Grand domaine de recherche : textes de loi