Textes de loi et règlements relatifs à l'environnement Zones réservées et patrimoine naturel Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sous-domaine de recherche : l'environnement • aire protégée Domaine de recherche : loi et règlement Grand domaine de recherche : environnement
Textes de loi et règlements relatifs à l'environnement Zones réservées et patrimoine naturel Arrété créant et délimitant le Parc national nature lde lagon des Huîtres (PNN-LDH) • 29 mars 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sous-domaine de recherche : l'environnement • aire protégée Domaine de recherche : loi et règlement Grand domaine de recherche : environnement Mot matière libre : délimitation Lieu : Lagon des Huîtres (Belle-Anse, Sud-Est, Haïti ; parc national naturel)
Textes de loi et règlements relatifs à l'environnement Zones réservées et patrimoine naturel Arrété créant et délimitant le Parc national naturel de Pèlerin (PNN-PEL) • 29 mars 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sous-domaine de recherche : l'environnement • aire protégée Domaine de recherche : loi et règlement Grand domaine de recherche : environnement Contexte historique : parc national naturel • délimitation Mot matière libre : délimitation Lieu : Pèlerin (Etang du Jonc, Pétion-Ville, Ouest, Haïti ; parc national naturel)
Textes de loi et règlements relatifs à l'environnement Zones réservées et patrimoine naturel Arrété délimitant le Parc national naturel de Saut d'Eau (PNN-EAU) • 29 mars 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sous-domaine de recherche : l'environnement • aire protégée Domaine de recherche : loi et règlement Grand domaine de recherche : environnement Contexte historique : parc national naturel • délimitation Mot matière libre : délimitation Commune : Saut d'Eau (Centre, Haïti)
Textes de loi et règlements relatifs à l'environnement Zones réservées et patrimoine naturel Arrêté déclarant le complexe marin et cotier allant des Baradère aux Iles Cayemites <<Aire protégée de ressources naturelle gérées de Baradères-Cayemites>> • 29 mars 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sous-domaine de recherche : l'environnement • aire protégée Domaine de recherche : loi et règlement Grand domaine de recherche : environnement Mot matière libre : déclaration Section communale : Iles Cayemites (Pestel, Grand'Anse, Haïti ; section communale)
Textes de loi et règlements relatifs à l'environnement Zones réservées et patrimoine naturel Résolution N° 1 du Conseil des Ministres du 28 juin 2017 autorisant le gouvernement et les autres institutions publiques concernées, chacun en ce qui le concerne, à prendre, dans le cadre de la législation régissant la matière, toutes mesures jugées utiles en vue de faciliter la réalisation du projet d'expansion du Parc Industriel Métropolitain (PIM) • 28 juin 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sous-domaine de recherche : l'environnement • aire protégée Domaine de recherche : loi et règlement Grand domaine de recherche : environnement Organisme : Parc Industriel Métropolitain (PIM
Textes de loi et règlements relatifs à l'environnement Zones réservées et patrimoine naturel Décret créant l'Organisme de Développement du Bassin du Fleuve Artibonite (ODBFA) • 25 octobre 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sous-domaine de recherche : l'environnement • aire protégée Domaine de recherche : loi et règlement Grand domaine de recherche : environnement Organisme : Organisme de Développement du Bassin du Fleuve Artibonite (ODBFA)
Textes de loi et règlements relatifs à l'environnement Zones réservées et patrimoine naturel Arrété modifiant celui de 8 janvier 2014 divisant en deux parties le Parc national naturel Forêt des Pins (PNN-FPI) • 29 mars 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sous-domaine de recherche : l'environnement • aire protégée Domaine de recherche : loi et règlement Grand domaine de recherche : environnement Mot matière libre : délimitation • modification Lieu : Forêts des Pins (fonds Verrettes, Ouest, Haïti ; forêt)
Textes de loi et règlements relatifs à l'environnement Zones réservées et patrimoine naturel Arrêté créant le Parc national urbain de canapé-Vert (PNU-CAN) • 29 mars 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sous-domaine de recherche : l'environnement • aire protégée Domaine de recherche : loi et règlement Grand domaine de recherche : environnement Contexte historique : parc national naturel • délimitation Mot matière libre : création Quartier : Canapé-Vert (Port-au-Prince, Ouest, Haïti ; quartier)
Textes de loi et règlements relatifs à l'environnement Zones réservées et patrimoine naturel Arrété créant et délimitant le Parc national urbain dénommé Parc de Martissant (PNU-MAR) • 29 mars 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sous-domaine de recherche : l'environnement • aire protégée Domaine de recherche : loi et règlement Grand domaine de recherche : environnement Mot matière libre : délimitation Lieu : Parc de Martissant (Port-au-Prince, Ouest, Haïti ; parc national)