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Ordonnance de police, concernant la propreté des rues de Port-au-Prince, et prescrivant diverses mesures d'assainissement. • 11 août 1832 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sous-domaine de recherche : l'urbanisme

Domaine de recherche : loi et règlement

Grand domaine de recherche : urbanisme

Mot matière libre : propreté de rue • choléra-morbus • fosse d'aisance • propriétaire

Commune : Port-au-Prince (Ouest, Haïti)

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Code rural • 16 mai 1962 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sous-domaine de recherche : l'urbanisme

Domaine de recherche : loi et règlement

Grand domaine de recherche : urbanisme

Mot matière libre : droit d'accession • digue • fonds rural • eau • clôture • droit de passage • fonds dominant • fonds grevé • droit de puisage • drainage • érosion • déboisement • reboisement • défrichement • animal • pâturage; cadavre d'animal • dévastation de champs • pâturage • canal d'irrigation • entretien de route • hygiène rurale • excrément • mare • fossé d'eau • fosse d'aisance • inhumation • immondice • syndic • garde champêtre • garde forestier • organe de gestion

Organisme : Département de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural

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Règlements d'hygiène applicables aux villes • 10 avril 1916 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sous-domaine de recherche : l'urbanisme

Domaine de recherche : loi et règlement

Grand domaine de recherche : urbanisme

Mot matière libre : captage de source • condition de salubrité • règlement sanitaire • magistrat communal • animal • maladie contagieuse • municipalité • cave • sous-sol • norme de construction • canalisation • eau potable • puits • égout • établissement collectif • fosse d'aisance • eau pluviale • eau ménagère • écurie • maladie transmissible • interdiction • autorisation de construction • mairie • mesure • grande réparation

Organisme : Conseil d'Hygiène Départemental • Direction Générale de l'Hygiène Publique de la République d'Haïti