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Domaine de recherche : urbanisme

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : norme de construction • édifice • hygiène publique • développement urbain • organe de gestion

Organisme : Ministère de la Santé Publique (MSPP)

Domaine de recherche : urbanisme

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : partie privative • partie commune • fondation • parc jardin • lot • installation hydraulique • évacuation d'eau ménagère • ordure • administration communale • cloison • règlement de copropriété • organe de gestion de la copropriété • norme de construction

Domaine de recherche : urbanisme

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : copropriété • règlement de copropriété • lot • partie privative • lot • obligation • mutation de droit de propriété • organe de gestion • norme de construction

Domaine de recherche : urbanisme

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : copropriété • règlement de copropriété • lot • partie privative • lot • obligation • mutation de droit de propriété • organe de gestion • partie commune • partie privative • lot • règlement d'immeuble • norme de construction

Domaine de recherche : urbanisme

Grand domaine de recherche : textes de loi

Organisme : Conseil d'Hygiène Départemental • Direction Générale de l'Hygiène Publique de la République d'Haïti

Domaine de recherche : urbanisme

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : norme de construction • hygiène • réseau de transport • modernisation\transport en commun

Organisme : Commission Nationale pour la Modernisation du Transport en Commun