Tableau des postes militaires • 1 juin 1865 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Domaine de recherche : collectivité
Grand domaine de recherche : textes de loi
Thème : classification
Loi sur l'augmentation des appointements des commandants d'arrondissement, de communes et de postes militaires, de leurs adjoints et secrétaires. • 22 septembre 1874 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Domaine de recherche : collectivité
Grand domaine de recherche : textes de loi
Mot matière libre : commandant d'arrondissement • commandant de commune • commandant de poste militaire • commune • arrondissement • poste militaire • rémunération
Thème : administration
Loi érigeant en postes militaires plusieurs localités • 30 mars 1875 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Domaine de recherche : collectivité
Grand domaine de recherche : textes de loi
Mot matière libre : poste militaire
Thème : classification
Quartier : Croix-des-Missions (Port-au-Prince, Ouest, Haïti ; quartier) • Jean-Ciseaux (Port-au-Prince, Ouest, Haïti ; quartier) • Lalue (Port-au-Prince, Ouest, Haïti ; quartier) • Pont-Rouge (Port-au-Prince, Ouest, Haïti ; quartier)
Section communale : Fonds Parisien (Ganthier, Ouest, Haïti ; section communale)
Loi qui élève certains quartiers en postes militaires • 6 novembre 1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Domaine de recherche : collectivité
Grand domaine de recherche : textes de loi
Mot matière libre : poste militaire • quartier
Thème : classification
Lieu : Baie-des-Flamands (Cavaillon, Sud, Haïti ; poste militaire) • Laborieux (Aquin, Sud, Haïti ; poste militaire) • Les Basses (Pestel, Grand'Anse, Haïti ; poste militaire) • Grande Rivière de Nippes (Anse à Veau, Grand'Anse, Haïti ; poste militaire)
Commune : Desdunes (Artibonite, Haïti) • Limonade (Nord, Haïti) • Pestel (Grand'Anse, Haïti) • Thomazeau (Ouest, Haïti)
Loi portant érection en communes des quartiers de Saint-Raphaël, des Anglais, du Quartier Morin, des Perches et des Grands-Bois et d'un poste militaire en quartier • 18 août 1881 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Domaine de recherche : collectivité
Grand domaine de recherche : textes de loi
Thème : classification
Section communale : Les Anglais (Saint-Louis-du-Sud, Sud, Haïti ; section communale)
Loi érigeant le quartier de Mombin Crochu, de l'arrondissement du Trou, en poste militaire • 4 octobre 1881 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Domaine de recherche : collectivité
Grand domaine de recherche : textes de loi
Mot matière libre : poste militaire • quartier
Thème : classification
Loi portant érection du poste militaire de Pilate en quartier • 1 septembre 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Domaine de recherche : collectivité
Grand domaine de recherche : textes de loi
Mot matière libre : poste militaire • quartier
Thème : classification
Commune : Pilate (Nord, Haïti)
Loi érigeant le poste militaire de Ville-Bonheur en quartier • 4 septembre 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Domaine de recherche : collectivité
Grand domaine de recherche : textes de loi
Mot matière libre : poste militaire • quartier
Thème : classification
Commune : Saut d'Eau (Centre, Haïti)
Loi qui érige en quartier le poste militaire de Cerca la Source • 4 septembre 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Domaine de recherche : collectivité
Grand domaine de recherche : textes de loi
Mot matière libre : poste militaire • quartier
Thème : classification
Commune : Cerca la Source (Centre, Haïti)
Rapport sur l'état des sections rurales de la République comportant les quartiers et postes militaires en regard des sections et communes où ils sont établis • 10 octobre 1887 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Domaine de recherche : collectivité
Grand domaine de recherche : textes de loi
Thème : administration