BNCIAT - Recherche sur « %2A%3A%2A »

x En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 1 à 10 sur 39

Circulaire du secrétaire d'Etat de l'Intérieur et de l'Agriculture aux généraux commandant les départements, concernant le recensement à faire dans toutes les sections rurales de la République • 16 janvier 1845 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : commandant des arrondissements • section rurale • officier de police rurale • recensement

Thème : administration

Loi sur la police des campagnes • 21 août 1862 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : police des campagnes • commandant d'arrondissement • commandant de commune • chef de section • chef de district • section rurale • district • juge de paix • conseil communal • conseil d'agriculture

Thème : administration

Code rural de 1864 • 27 octobre 1864 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : police rurale • commandant d'arrondissement • juge de paix • commandant de commune • section rurale • district agricole • officier de police rurale • chef de section • chef de district • garde champêtre

Thème : administration

Arrêté sur l'organisation du personnel des agents de la police rurale, l'uniforme, l'armement et le traitement • 10 avril 1865 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : police rurale • section rurale • commune

Thème : administration

État des sections rurales de la République : suivi de l'état des subdivisions de sections qui avaient été admises par le gouvernement du Général Domingue • 22 mars 1877 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : section rurale • commune • subdivision

Thème : administration

Loi qui maintient au nombre de 59, les subdivisions de sections rurales de la République • 24 août 1877 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : section rurale • commune

Thème : classification

Police rurale (extrait de l'exposé général de la situation pour l'année 1878) • 3 juin 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : police rurale • section rurale

Thème : administration

Loi redéfinissant les limites de certaines sections rurales de la commune des Cayes • 18 septembre 1884 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : section rurale

Thème : délimitation

Section communale : Boulmier (Cayes, Sud, Haïti; section communale) • Dory (Maniche, Sud, Haïti ; section communale) • Melon (Maniche, Sud, Haïti ; section communale)

Commune : Cayes (Sud, Haïti)

Tableau des sections rurales de la République • 1 juin 1887 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : section rurale • département • arrondissement

Thème : classification

Rapport sur l'état des sections rurales de la République comportant les quartiers et postes militaires en regard des sections et communes où ils sont établis • 10 octobre 1887 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : section rurale • commune • poste militaire • quartier

Thème : administration