BNCIAT - Recherche sur « %2A%3A%2A »

x En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 1 à 6 sur 6

Consulter le document

Arrêté déclarant d'utilité publique, dans les communes d'Aquin et de Cotes-de-Fer, des terrains devant servir à la construction du tronçon de route Carrefour 44 - Cotes-de-Fer • 7 août 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : urbanisme

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : construction de route • déclaration d'utilité publique

Commune : Aquin (Sud, Haïti) • Côtes de Fer (Sud-Est, Haïti)

Consulter le document

Arrêté de délimitation des communes de l'arrondissement de Jacmel • 26 mars 1847 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Thème : délimitation

Commune : Bainet (Sud-Est, Haïti) • Cayes-Jacmel (Sud-Est, Haïti) • Jacmel (Sud-Est, Haïti) • Marigot (Sud-Est, Haïti) • Belle Anse (Sud-Est, Haïti) • Côtes de Fer (Sud-Est, Haïti)

Consulter le document

Loi érigeant en postes militaires plusieurs localités • 15 mars 1875 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : constitution

Thème : classification

Commune : Aquin (Sud, Haïti) • Borgne (Nord, Haïti) • Grande Saline (Artibonite, Haïti) • Port-au-Prince (Ouest, Haïti) • Saint-Marc (Artibonite, Haïti) • Thomazeau (Ouest, Haïti) • Tiburon (Sud, Haïti) • Torbeck (Sud, Haïti) • Anse à Veau (Nippes, Haïti) • Côtes de Fer (Sud-Est, Haïti)

Section communale : Boucan Bélier (Côtes-de-Fer, Sud-Est, Haïti ; section communale) • Fonds Parisien (Ganthier, Ouest, Haïti ; section communale)

Quartier : Croix-des-Missions (Port-au-Prince, Ouest, Haïti ; quartier) • Jean-Ciseaux (Port-au-Prince, Ouest, Haïti ; quartier) • Laborieu (Aquin, Sud, Haïti ; quartier) • Lalue (Port-au-Prince, Ouest, Haïti ; quartier) • Pont-Rouge (Port-au-Prince, Ouest, Haïti ; quartier) • Mayette (Côtes de Fer, Sud-Est, Haïti ; Haïti ; quartier)

Habitation : Carrefour Gauvin (Bérault, Torbeck, Sud, Haïti ; habitation)

Lieu : Grosse Chaudière (Tiburon, Sud, Haïti ; poste militaire) • Grande Rivière de Nippes (Anse à Veau, Grand'Anse, Haïti ; poste militaire)

Consulter le document

Loi qui établit les anciennes limites des communes de Côte-de-Fer et de Bainet • 11 août 1910 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Thème : délimitation

Commune : Bainet (Sud-Est, Haïti) • Côtes de Fer (Sud-Est, Haïti)

Consulter le document

Loi portant sanction du contrat A Mallet pour l'établissement d'usines à décortiquer le café • 30 septembre 1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : foncier

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : concession à titre gratuit

Commune : Belle Anse (Saltrou) (Sud-Est, Haïti) • Marigot (Sud-Est, Haïti) • Bainet (Sud-Est, Haïti) • Côtes de Fer (Sud-Est, Haïti) • Jacmel (Sud-Est, Haïti) • Anse à Pitre (Sud-Est, Haïti)

Consulter le document

Arrêté déclarant d'utilité publique, dans les communes d'Aquin et de Côtes-de-Fer, des terrains devant servir à la construction du tronçon de route Carrefour 44- Côtes-de-Fer • 7 août 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : foncier

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : expropriation pour cause d'utilité publique

Commune : Aquin (Sud, Haïti) • Côtes de Fer (Sud-Est, Haïti)