BNCIAT - Recherche sur « %2A%3A%2A »

x En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 1 à 10 sur 12

Décret en érigeant en poste militaire Bas-du-Limbé de la commune du Limbé • 3 août 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Thème : classification

Commune : Bas Limbé (Nord, Haïti) • Limbé (Nord, Haïti)

Décret établissant les nouvelles limites de certains arrondissements de la République : Érection en quartier les postes militaires de Mombin-Crochu de l'arrondissement de Vallière • 10 septembre 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : commune • poste militaire • arrondissement

Thème : classification

Quartier : Belladero (Lascahobas, Centre, Haïti ; quartier)

Commune : Borgne (Nord, Haïti) • Cap-Haïtien (Nord, Haïti) • Grande Saline (Artibonite, Haïti) • Lascahobas (Centre, Haïti) • Limbé (Nord, Haïti) • Marmelade (Artibonite, Haïti) • Mombin Crochu (Nord-Est, Haïti) • Plaisance (Nord, Haïti) • Vallières (Nord-Est, Haïti)

Décret établissant les nouvelles limites de certains arrondissements de la République : Érection en quartier du poste militaire de Belladero de l'arrondissement de Lascahobas • 10 septembre 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : commune • poste militaire • arrondissement

Thème : classification

Quartier : Belladero (Lascahobas, Centre, Haïti ; quartier)

Décret établissant les nouvelles limites de certains arrondissements de la République : Grande-Saline devient commune de l'arrondissement de Dessalines • 10 septembre 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : commune • poste militaire • arrondissement

Thème : classification

Quartier : Belladero (Lascahobas, Centre, Haïti ; quartier)

Décret établissant les nouvelles limites de certains arrondissements de la République : Limbé • 10 septembre 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : commune • poste militaire • arrondissement

Thème : délimitation

Quartier : Belladero (Lascahobas, Centre, Haïti ; quartier)

Loi sur les préfectures de la République • 30 mars 1918 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : préfecture

Thème : administration

Commune : Aquin (Sud, Haïti) • Cap-Haïtien (Nord, Haïti) • Cayes (Sud, Haïti) • Gonaïves (Artibonite, Haïti) • Grand Rivière du Nord (Nord, Haïti) • Jacmel (Sud-Est, Haïti) • Jérémie (Grand'Anse, Haïti) • Léogâne (Ouest, Haïti) • Limbé (Nord, Haïti) • Port-au-Prince (Ouest, Haïti) • Port-de-Paix (Nord-Ouest, Haïti) • Saint-Marc (Artibonite, Haïti) • Anse à Veau (Nippes, Haïti) • Hinche (Centre, Haïti)

Loi érigeant en quartier Camp-Le-Coq situé sur la grande route de Plaisance-Limbé • 26 juin 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : collectivité

Grand domaine de recherche : textes de loi

Thème : classification

Section communale : Camp Coq (Limbé, Nord, Haïti ; section communale)

Commune : Limbé (Nord, Haïti) • Plaisance (Nord, Haïti)

Loi portant sanction du contrat passé pour l'établissement et l'exploitation d'un chemin de fer dans le département du Nord • 11 septembre 1893 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : foncier

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : concession à titre gratuit • expropriation pour cause d'utilité publique

Commune : Cap-Haïtien (Nord, Haïti) • Ouanaminthe (Nord-Est, Haïti) • Trou du Nord (Nord-Est, Haïti) • Vallières (Nord-Est, Haïti) • Gonaïves (Artibonite, Haïti) • Limbé (Nord, Haïti) • Port Margot (Nord, Haïti) • Plaisance (Nord, Haïti) • Saint-Michel de l'Attalaye (Artibonite, Haïti)

Loi autorisant le Secrétaire-d'Etat des Finances à vendre pour compte de l'Etat un terrain du domaine privé de l'Etat situé à Limbé • 4 août 1948 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : foncier

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : concession à titre payant

Commune : Limbé (Nord, Haïti)

Loi concédant à la Congrégation des Sœurs de l'Immaculée Conception, un terrain domanial pour la construction, au Limbé, d'un dispensaire-hôpital • 5 juillet 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Domaine de recherche : foncier

Grand domaine de recherche : textes de loi

Mot matière libre : concession à titre gratuit

Commune : Limbé (Nord, Haïti)